Orthodontie

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Orthodontie

Comment sont remboursés les traitements d’orthodontie ?

  • Novembre 29, 2022

L’orthodontie fait partie des soins dentaires les plus onéreux. Elle est généralement appliquée aux enfants et aux adolescents, mais il existe également des traitements pour adultes. 

Avec un coût élevé du traitement et un faible taux de remboursement de l’Assurance maladie, il est nécessaire de recourir à une mutuelle santé pour réduire les dépenses liées aux soins d’orthodontie.

Qu’est-ce que l’orthodontie ?

L’orthodontie est une spécialité dentaire qui vise à corriger les mauvaises positions dentaires et osseuses. Elle s’intéresse au diagnostic, au traitement et à la prévention des anomalies de positionnement ou d’alignement des dents et des mâchoires.

Le traitement d’orthodontie permet au patient d’avoir une bouche saine et des dents bien alignées. De plus, il réduit le risque de caries dentaires et les problèmes de gencives. L’orthodontie a aussi un impact sur l’usure prématurée de la dentition qui survient lorsque les dents sont mal alignées.

Le plus souvent, les soins d’orthodontie sont réservés aux enfants et aux adolescents. Mais il est également nécessaire à certains adultes bien que les professionnels recommandent une première visite dès l’enfance afin de détecter si un traitement est indispensable ou non.

Les traitements de l’orthodontie sont spécifiques aux besoins du patient et ils sont adaptés en fonction des problèmes dentaires de celui-ci. Ils peuvent être esthétiques ou fonctionnels.

Quel est le coût d’un traitement d’orthodontie ?

Le parcours de soins des traitements d’orthodontie est assez spécifique et son tarif est déterminé par un chirurgien-dentiste ou un médecin stomatologiste. Avant de commencer le traitement, le patient doit effectuer une première consultation chez un orthodontiste afin que celui-ci puisse poser un diagnostic.

Lors de la consultation, l’orthodontiste doit établir un devis dentaire à remettre au patient. Ce devis doit comporter :

  • La description précise et détaillée du traitement proposé et des matériaux utilisés

  • Le montant des honoraires du traitement

  • Le montant remboursé par l’Assurance maladie

  • Les éventuels suppléments

La première consultation qui est au montant de 23 euros est remboursée à hauteur de 70 % par la Sécurité sociale. Toutefois, hormis cette consultation et les actes de radiologies, l’ensemble des frais liés au traitement d’orthodontie sont fixés librement. 

Les professionnels appliquent un dépassement d’honoraires sur les tarifs. La facturation des traitements se fait par semestre. Les tarifs des traitements d’orthodontie dépendent principalement du type de traitement choisi par le patient. 

Il peut s’agir d’un appareil dentaire qui est le traitement le moins onéreux ou d’un appareil à bagues céramiques qui est plus esthétique mais également plus cher. Il y a également la gouttière dentaire invisible dont le tarif peut varier d’une centaine d’euros à 1000 €.

L’orthodontie linguale (appareils à bagues invisibles) est quant à elle, le traitement le plus coûteux dont le montant peut dépasser 1000 € par semestre.

Quelle prise en charge de la Sécurité sociale ?

Le remboursement du traitement d’orthodontie par la Sécurité sociale nécessite certaines conditions :

  • Débuter le traitement avant l’âge de 16 ans

  • Obtenir l’accord de l’Assurance maladie suite à la demande de l’accord préalable

  • Commencer les soins dans les 6 mois suivant l’obtention de l’accord par la caisse d’Assurance maladie

Qu’est-ce qu’un accord d’entente préalable ?

L’accord préalable est un document qui permet la prise en charge de l’Assurance maladie. Elle est effectuée par le chirurgien-dentiste ou le médecin stomatologiste puis adressée à la caisse d’Assurance maladie.

Si l’accord est refusé, la CPAM envoie sous 15 jours après réception de l’accord une notification qui indique le motif du refus. Au-delà de 15 jours sans réponse, l’assuré peut considérer que la demande a été acceptée. Il dispose alors d’un délai de 6 mois pour commencer le traitement.

Les traitements d’orthodontie sont remboursés à hauteur de 70% pour les actes inférieurs à 120 € et à hauteur de 100% pour les actes supérieurs à 120 €. Le remboursement s’effectue sur la base de tarifs dits « de responsabilité », et sont donc inférieurs aux honoraires fixés par l’orthodontiste.

Traitement d'orthodontie

Tarif

Base du remboursement

Taux de remboursement

Montant remboursé

Traitement par semestre (6 semestres maximum)

Honoraires libres

193,50 €

100 %

193,50 €

Séance de surveillance (2 séances maximum par semestre)

Honoraires libres

10,75 €

70 %

7,53 €

Contention 1re année

Honoraires libres

161,25 €

100 %

161,25 €

Contention 2e année

Honoraires libres

107,50 €

70 %

75,25 €

Veuillez noter que ces montants ne tiennent pas compte de la participation forfaitaire de 1 € qui est retenue sur les consultations chez le médecin stomatologiste. Par contre, elle ne s’applique pas sur les actes médicaux réalisés chez le chirurgien-dentiste.

Par ailleurs, si vous bénéficiez de la complémentaire santé solidaire (CSS), l’orthodontie est entièrement remboursée par la Sécurité sociale à condition que le traitement ait débuté avant les 16 ans du patient et que le nombre de semestres pris en charge soit de 6.

Quel est le remboursement de la mutuelle ?

La souscription à une mutuelle santé permet de compléter le remboursement de la Sécurité sociale et d’alléger votre reste à charge des frais d’orthodontie. La mutuelle prend en charge entièrement ou en partie les soins d’orthodontie.

Le remboursement de la mutuelle dépend du niveau de garantie souscrit et le montant du remboursement est exprimé en forfait ou en pourcentage.

Dans le cas du forfait, la mutuelle alloue un montant fixe annuel. Si le remboursement s’effectue en pourcentage, l’indemnisation se fera sur la base de remboursement de l’Assurance maladie. Plus le pourcentage est élevé, plus le montant de l’indemnisation sera conséquent.

Selfassurance propose des mutuelles santé sur mesure avec un remboursement des soins d’orthodontie. Effectuez un devis gratuit et souscrivez directement en ligne à la mutuelle qui vous convient.     

En résumé, l’orthodontie est prise en charge par la Sécurité sociale avant l’âge de 16 ans et les adultes ne bénéficient pas d’un remboursement de l’Assurance maladie. Pour réduire le ticket modérateur des soins d’orthodontie, il convient de souscrire à une mutuelle santé.

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Lors d’un acte médical, l’Assurance maladie rembourse une partie des dépenses de santé. Toutefois, il y a souvent une somme qui reste à la charge du patient. Si vous avez souscrit à une mutuelle santé, celle-ci prend en charge une partie, voire l’intégralité des frais engagés.

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Les analyses médicales sont prescrites par le médecin afin d’affiner un diagnostic. Les frais d’examens sont pris en charge par l’Assurance maladie et la mutuelle santé si vous en avez une. Quel est le taux de remboursement de la Sécurité sociale sur les analyses en laboratoire ? La mutuelle couvre-t-elle l’intégralité du reste à charge ? Toutes les réponses.

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Les actes paramédicaux désignent les interventions réalisées par des auxiliaires de santé comme des infirmiers, des orthophonistes, des orthoptistes, des masseur-kinésithérapeutes, etc. Certains actes paramédicaux sont pris en charge par la Sécurité sociale à condition d’avoir une ordonnance établie par un médecin généraliste ou un spécialiste. La mutuelle santé rembourse le reste à charge non couvert par l’Assurance maladie.

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L’orthodontie fait partie des soins dentaires les plus onéreux. Elle est généralement appliquée aux enfants et aux adolescents, mais il existe également des traitements pour adultes. Avec un coût élevé du traitement et un faible taux de remboursement de l’Assurance maladie, il est nécessaire de recourir à une mutuelle santé pour réduire les dépenses liées aux soins d’orthodontie.

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La participation forfaitaire de 1 euro est un dispositif mis en place en 2005 par l’Assurance maladie. Elle a pour objectif de préserver le système français et de responsabiliser l’assuré. La participation forfaitaire correspond à la somme retenue par la Sécurité sociale pour chaque consultation ou analyse médicale.

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La franchise médicale est une somme prélevée par l’Assurance maladie sur le remboursement des médicaments, des transports et des actes paramédicaux. Elle vise à responsabiliser l’assuré en le faisant participer aux dépenses médicales. Quel est le montant de la franchise ? Comment est-elle calculée ? Quelle est la prise en charge de la mutuelle santé ? Toutes les réponses.

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Vous habitez en Doubs et vous recherchez une mutuelle santé au meilleur prix ? Selon votre budget, Selfassurance vous accompagne dans la recherche de votre complémentaire santé dans le 25.

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Le contrat responsable de la mutuelle santé est un label encadré par l’Assurance maladie. C’est un contrat qui offre de bons niveaux de remboursement. Son objectif est d’inciter l’assuré à s’auto-modérer sur les dépenses de santé pour permettre à chacun d'avoir accès à de meilleurs soins. Quelles sont les garanties du contrat ? Comment souscrire à un contrat responsable ? On vous explique tout.

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Les appareils auditifs sont des dispositifs destinés aux personnes qui souffrent d’un déficit auditif. Il existe des aides mises en place par l’Assurance maladie pour la prise en charge des prothèses. De plus, si vous avez souscrit à une mutuelle santé, vous pouvez bénéficier d’un remboursement complémentaire. Quelle est la prise en charge des prothèses par la Sécurité sociale et la mutuelle ? On vous explique tout.

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La mutuelle santé est un contrat d’assurance qui permet le remboursement des frais médicaux non pris en charge par l’Assurance maladie. Le contrat de mutuelle santé est tacitement reconduit tous les ans. Toutefois, dès lors que le contrat a été souscrit depuis au moins un an, il est possible de rompre son contrat d’assurance santé à tout moment.

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Vous habitez dans le Rhône et vous êtes à la recherche d’une mutuelle santé au meilleur prix ? Quel que soit votre budget et vos besoins, Selfassurance vous accompagne dans la recherche de votre mutuelle santé dans le Rhône.

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L’assurance maladie définit des tarifs de convention qui servent de base à la prise en charge des actes médicaux. Toutefois certains professionnels de la santé appliquent un surcoût sur le tarif de base. Ce qui veut donc dire qu’ils pratiquent un dépassement d’honoraires. Mais heureusement celui-ci est remboursé par la mutuelle santé.

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Vous habitez dans le Puy de Dôme et vous êtes à la recherche d’une mutuelle santé au meilleur prix ? Quel que soit votre budget et vos besoins, Selfassurance vous accompagne dans la recherche de votre mutuelle santé dans le Puy de Dôme.

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Vous habitez dans le Cantal et vous êtes à la recherche d’une mutuelle santé au meilleur prix ? Quel que soit votre budget et vos besoins, Selfassurance vous accompagne dans la recherche de votre mutuelle santé dans le Cantal.

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Le ticket modérateur désigne la part des frais en santé qui reste à la charge du patient après le remboursement de l’Assurance maladie. Son montant varie en fonction de plusieurs critères. Comment est calculé le ticket modérateur ? Peut-on en être exonéré ? Est-il remboursé par la mutuelle santé ? Toutes les réponses.

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Le forfait journalier hospitalier correspond à la contribution financière du patient pour les frais liés à l’hébergement et à l’entretien en cas d’hospitalisation. Ces frais ne sont pas pris en charge par l’Assurance maladie mais peuvent être remboursés par la mutuelle santé.

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Certaines dépenses en santé comme l’optique, l’hospitalisation, ou encore le dentaire peuvent s’avérer très couteuses. Afin de bénéficier d’une bonne prise en charge de vos frais de santé, vous pouvez souscrire une mutuelle santé aux frais réels qui rembourse l’intégralité de vos dépenses. Comment fonctionne-t-elle ? Comment y souscrire ? On vous explique tout.

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Les tarifs appliqués pour une consultation chez un généraliste ou un spécialiste varient en fonction de la localisation. C’est pour cette raison que le lieu de résidence est un élément important dans le calcul de la cotisation d’une mutuelle santé.

(*) Dans le cadre de l'offre exclusive Web , pour toute reconduction d'un contrat souscrit en ligne (réalisée intégralement sur le site internet sans l'intervention d'un conseiller), d’une assurance santé hors formule Insur100W par carte bancaire, l'équivalent des trois derniers mois de cotisations de la 2ème année est offert selon les conditions et modalités suivantes : - reconduction du contrat souscrit en ligne pour une 2ème année, - les 3 mois offerts sont les 22ème, 23ème et 24ème mois de cotisation d'un contrat assurance complémentaire santé souscrit auprès de et géré par ECA Assurances, - en cas de résiliation pour quelque motif que ce soit, au cours de la deuxième année, les trois mois offerts ne seront pas dus.