Remboursement frais de santé

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Remboursement frais de santé

Quel est le remboursement de la mutuelle sur les frais de santé ?

  • Decembre 20, 2022

Lors d’un acte médical, l’Assurance maladie rembourse une partie des dépenses de santé. Toutefois, il y a souvent une somme qui reste à la charge du patient. Si vous avez souscrit à une mutuelle santé, celle-ci prend en charge une partie, voire l’intégralité des frais engagés. Quels sont les niveaux de prise en charge de la mutuelle ? A quel moment intervient le remboursement de la mutuelle ? Toutes les réponses.

Pourquoi souscrire une mutuelle santé ?

La mutuelle santé permet le remboursement des soins médicaux qui ne sont pas couverts par l’Assurance maladie. Elle intervient généralement après la prise en charge de la Sécurité sociale sur :

La complémentaire santé intervient également sur la prise en charge de certains postes de soins non couverts par la Sécurité sociale tels que les dépassements d’honoraires, les médecines douces, l’orthodontie pour les adultes, les interventions de chirurgie esthétique, etc.     

Une fois le remboursement de la Sécurité sociale effectué, la mutuelle prend en charge le ticket modérateur qui correspond au reste à charge de l’assuré après une consultation ou un acte médical.

Le montant du ticket modérateur dépend du tarif de l’acte médical, de sa base de remboursement, la participation forfaitaire et le niveau de couverture du contrat santé.

En ce qui concerne la participation forfaitaire, elle s’élève à 1 euro par acte avec un plafond de 50 euros par an. Son montant reste à la charge de l’assuré et n’est jamais remboursé par la Sécurité sociale et la mutuelle. Elle est directement déduite du remboursement de la Sécurité sociale.

Par ailleurs, si l’assuré dispose du tiers-payant, il sera dispensé d’avance de frais sur les actes médicaux. Grâce à la télétransmission, la Sécurité sociale envoie directement les frais complémentaires à la mutuelle qui se charge du remboursement de l’acte médical.

Par contre, si le professionnel de santé ne pratique pas de tiers-payant, il vous délivrera une feuille de soins après le règlement de la consultation. Vous devrez alors l’envoyer à la Sécurité sociale qui va le transférer à votre mutuelle par télétransmission.

Veuillez également noter qu’il existe un délai de carence sur certains contrats d’assurance santé. Il correspond à la période suivant la souscription à un contrat santé pendant laquelle l’assuré n’est pas remboursé sur les actes médicaux.

Toutefois, certaines compagnies d’assurance proposent des contrats de mutuelle santé sans délai de carence. Dans ce cas, l’assuré sera remboursé sur dépenses de santé dès la souscription.

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Comment se faire indemniser par la mutuelle ?

Afin de bénéficier d’une bonne prise en charge de la mutuelle santé, l’assuré doit respecter le parcours de soins coordonnés.

En effet, le respect du parcours de soins permet au patient d’être indemnisé sur la base de remboursement ou du tarif de convention fixé par la Sécurité sociale. La mutuelle s’appuie sur le taux de remboursement de l’Assurance maladie pour prendre en charge les dépenses de santé restantes.

Ainsi, en cas de non-respect du parcours de soins, le taux de remboursement de la Sécurité sociale sera moins élevé, ce qui impactera donc sur la prise en charge de la mutuelle. 

Si l’assuré ne respecte pas le parcours de soins, il sera indemnisé à hauteur de 30% et la mutuelle se basera sur ce taux pour la prise en charge du ticket modérateur.

L’assuré doit donc veiller à bien respecter le parcours de soins coordonnés pour obtenir un remboursement optimal. Afin de bénéficier du parcours de soins, vous devez déclarer un médecin traitant à l’Assurance maladie et le consulter avant de vous adresser à un spécialiste.

Les niveaux de garantie de la mutuelle

Les couvertures proposées par les mutuelles sont adaptées en fonction des besoins de l’assuré. En effet, chaque assuré a des besoins spécifiques en matière de remboursement. 

Par exemple, un assuré qui porte des lunettes misera sur un remboursement plus élevé des soins optiques, tandis qu’un assuré qui a des besoins en orthodontie sera plus intéressé par la prise en charge des soins dentaires.

Par ailleurs, il existe différents types de remboursement de la mutuelle santé. Généralement, le niveau de remboursement s’exprime en pourcentage, mais elle peut également s’exprimer en frais réels ou prendre la forme de forfaits.

Le remboursement en pourcentage

Ce type de prise en charge s’effectue sur la base du tarif de convention de la Sécurité sociale. Il est généralement compris entre 100% et 300% et couvre les frais de santé restants en fonction du type de soins.

Ainsi, lorsque vous souscrivez à un contrat de mutuelle à 100%, la prise en charge des frais de santé ne pourra excéder 100% du tarif conventionné. Dans ce cas, la mutuelle couvrira le ticket modérateur mais ne remboursera pas les dépassements d’honoraires.

En résumé, plus le taux de prise en charge est élevé, mieux vous êtes couvert. Par contre, attention au tarif qui peut évoluer en fonction du niveau de remboursement.

Le remboursement en forfait

Certaines garanties du contrat santé sont exprimées en forfait lorsque la base de remboursement de l’Assurance maladie est trop faible. Elles concernent souvent les postes de soins optiques et dentaires, ou les actes hors nomenclature (non-couvert par la Sécurité sociale).

Un montant est fixé pour chaque prestation que l’assuré peut dépenser sur une période déterminée. Le forfait est généralement annuel et son montant dépend des termes du contrat.  

Le remboursement aux frais réels

La mutuelle aux frais réels est le contrat le plus complet qui existe sur le marché. En effet, la mutuelle couvre l’assuré à hauteur des frais engagés. Par exemple, lors d’une hospitalisation, la mutuelle prend en charge le forfait journalier hospitalier ainsi que les dépassements d’honoraires liés à l’hospitalisation.

Cette indemnisation peut se révéler particulièrement intéressante pour les patients qui suivent un traitement de longue durée ou qui consultent souvent un spécialiste. Toutefois, elle implique des frais de cotisation qui peuvent s’avérer onéreux.

Bien que toutes les frais médicaux soient complètement pris en charge par la mutuelle, ce n’est pas le cas de la participation forfaitaire qui restera toujours à la charge de l’assuré.

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Lors d’un acte médical, l’Assurance maladie rembourse une partie des dépenses de santé. Toutefois, il y a souvent une somme qui reste à la charge du patient. Si vous avez souscrit à une mutuelle santé, celle-ci prend en charge une partie, voire l’intégralité des frais engagés.

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Vous habitez dans l’Yonne et vous recherchez une mutuelle santé au meilleur prix ? Selon votre budget, Selfassurance vous accompagne dans la recherche de votre complémentaire santé dans l’Yonne.

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Les analyses médicales sont prescrites par le médecin afin d’affiner un diagnostic. Les frais d’examens sont pris en charge par l’Assurance maladie et la mutuelle santé si vous en avez une. Quel est le taux de remboursement de la Sécurité sociale sur les analyses en laboratoire ? La mutuelle couvre-t-elle l’intégralité du reste à charge ? Toutes les réponses.

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Vous habitez en Saône et Loire et vous recherchez une mutuelle santé au meilleur prix ? Selon votre budget, Selfassurance vous accompagne dans la recherche de votre complémentaire santé en Saône et Loire.

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Les actes paramédicaux désignent les interventions réalisées par des auxiliaires de santé comme des infirmiers, des orthophonistes, des orthoptistes, des masseur-kinésithérapeutes, etc. Certains actes paramédicaux sont pris en charge par la Sécurité sociale à condition d’avoir une ordonnance établie par un médecin généraliste ou un spécialiste. La mutuelle santé rembourse le reste à charge non couvert par l’Assurance maladie.

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Vous habitez en Haute-Saône et vous recherchez une mutuelle santé au meilleur prix ? Selon votre budget, Selfassurance vous accompagne dans la recherche de votre complémentaire santé en Haute Saône.

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L’orthodontie fait partie des soins dentaires les plus onéreux. Elle est généralement appliquée aux enfants et aux adolescents, mais il existe également des traitements pour adultes. Avec un coût élevé du traitement et un faible taux de remboursement de l’Assurance maladie, il est nécessaire de recourir à une mutuelle santé pour réduire les dépenses liées aux soins d’orthodontie.

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Vous habitez en Haute-Loire et vous êtes à la recherche d’une mutuelle santé au meilleur prix ? Quel que soit votre budget et vos besoins, Selfassurance vous accompagne dans la recherche de votre mutuelle santé en Haute-Loire.

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Vous habitez dans l’Isère et vous êtes à la recherche d’une mutuelle santé au meilleur prix ? Quel que soit votre budget et vos besoins, Selfassurance vous accompagne dans la recherche de votre mutuelle santé dans l’Isère.

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La participation forfaitaire de 1 euro est un dispositif mis en place en 2005 par l’Assurance maladie. Elle a pour objectif de préserver le système français et de responsabiliser l’assuré. La participation forfaitaire correspond à la somme retenue par la Sécurité sociale pour chaque consultation ou analyse médicale.

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Vous habitez dans la Nièvre et vous recherchez une mutuelle santé au meilleur prix ? Selon votre budget, Selfassurance vous accompagne dans la recherche de votre complémentaire santé dans la Nièvre.

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Vous habitez dans le Jura et vous recherchez une mutuelle santé au meilleur prix ? Selon votre budget, Selfassurance vous accompagne dans la recherche de votre complémentaire santé dans le Jura.

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La franchise médicale est une somme prélevée par l’Assurance maladie sur le remboursement des médicaments, des transports et des actes paramédicaux. Elle vise à responsabiliser l’assuré en le faisant participer aux dépenses médicales. Quel est le montant de la franchise ? Comment est-elle calculée ? Quelle est la prise en charge de la mutuelle santé ? Toutes les réponses.

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Vous habitez en Doubs et vous recherchez une mutuelle santé au meilleur prix ? Selon votre budget, Selfassurance vous accompagne dans la recherche de votre complémentaire santé dans le 25.

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Vous habitez en Côte d’Or et vous recherchez une mutuelle santé au meilleur prix ? Selon votre budget, Selfassurance vous accompagne dans la recherche de votre complémentaire santé en Côte d’Or.

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Vous habitez en Haute Savoie et vous êtes à la recherche d’une mutuelle santé au meilleur prix ? Quel que soit votre budget et vos besoins, Selfassurance vous accompagne dans la recherche de votre mutuelle santé en Haute Savoie (74).

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Le contrat responsable de la mutuelle santé est un label encadré par l’Assurance maladie. C’est un contrat qui offre de bons niveaux de remboursement. Son objectif est d’inciter l’assuré à s’auto-modérer sur les dépenses de santé pour permettre à chacun d'avoir accès à de meilleurs soins. Quelles sont les garanties du contrat ? Comment souscrire à un contrat responsable ? On vous explique tout.

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Les appareils auditifs sont des dispositifs destinés aux personnes qui souffrent d’un déficit auditif. Il existe des aides mises en place par l’Assurance maladie pour la prise en charge des prothèses. De plus, si vous avez souscrit à une mutuelle santé, vous pouvez bénéficier d’un remboursement complémentaire. Quelle est la prise en charge des prothèses par la Sécurité sociale et la mutuelle ? On vous explique tout.

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Vous habitez en Savoie et vous êtes à la recherche d’une mutuelle santé au meilleur prix ? Quel que soit votre budget et vos besoins, Selfassurance vous accompagne dans la recherche de votre mutuelle santé dans la Savoie.

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La mutuelle santé est un contrat d’assurance qui permet le remboursement des frais médicaux non pris en charge par l’Assurance maladie. Le contrat de mutuelle santé est tacitement reconduit tous les ans. Toutefois, dès lors que le contrat a été souscrit depuis au moins un an, il est possible de rompre son contrat d’assurance santé à tout moment.

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Vous habitez dans le Rhône et vous êtes à la recherche d’une mutuelle santé au meilleur prix ? Quel que soit votre budget et vos besoins, Selfassurance vous accompagne dans la recherche de votre mutuelle santé dans le Rhône.

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L’assurance maladie définit des tarifs de convention qui servent de base à la prise en charge des actes médicaux. Toutefois certains professionnels de la santé appliquent un surcoût sur le tarif de base. Ce qui veut donc dire qu’ils pratiquent un dépassement d’honoraires. Mais heureusement celui-ci est remboursé par la mutuelle santé.

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Vous habitez dans le Puy de Dôme et vous êtes à la recherche d’une mutuelle santé au meilleur prix ? Quel que soit votre budget et vos besoins, Selfassurance vous accompagne dans la recherche de votre mutuelle santé dans le Puy de Dôme.

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Vous habitez dans le Cantal et vous êtes à la recherche d’une mutuelle santé au meilleur prix ? Quel que soit votre budget et vos besoins, Selfassurance vous accompagne dans la recherche de votre mutuelle santé dans le Cantal.

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Le ticket modérateur désigne la part des frais en santé qui reste à la charge du patient après le remboursement de l’Assurance maladie. Son montant varie en fonction de plusieurs critères. Comment est calculé le ticket modérateur ? Peut-on en être exonéré ? Est-il remboursé par la mutuelle santé ? Toutes les réponses.

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Vous habitez dans l’Allier et vous êtes à la recherche d’une mutuelle santé au meilleur prix ? Quel que soit votre budget et vos besoins, Selfassurance vous accompagne dans la recherche de votre mutuelle santé dans l’Allier.

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Vous habitez dans l’Ain et vous êtes à la recherche d’une mutuelle santé au meilleur prix ? Quel que soit votre budget et vos besoins, Selfassurance vous accompagne dans la recherche de votre mutuelle santé dans l’Ain.

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Le forfait journalier hospitalier correspond à la contribution financière du patient pour les frais liés à l’hébergement et à l’entretien en cas d’hospitalisation. Ces frais ne sont pas pris en charge par l’Assurance maladie mais peuvent être remboursés par la mutuelle santé.

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Certaines dépenses en santé comme l’optique, l’hospitalisation, ou encore le dentaire peuvent s’avérer très couteuses. Afin de bénéficier d’une bonne prise en charge de vos frais de santé, vous pouvez souscrire une mutuelle santé aux frais réels qui rembourse l’intégralité de vos dépenses. Comment fonctionne-t-elle ? Comment y souscrire ? On vous explique tout.

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Vous habitez dans la Loire et vous êtes à la recherche d’une mutuelle santé au meilleur prix ? Quel que soit votre budget et vos besoins, Selfassurance vous accompagne dans la recherche de votre mutuelle santé dans le 42.

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Vous habitez dans la Drôme (26) et vous êtes à la recherche d’une mutuelle santé au meilleur prix ? Quel que soit votre budget et vos besoins, Selfassurance vous accompagne dans la recherche de votre mutuelle santé dans la Drôme.

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Les tarifs appliqués pour une consultation chez un généraliste ou un spécialiste varient en fonction de la localisation. C’est pour cette raison que le lieu de résidence est un élément important dans le calcul de la cotisation d’une mutuelle santé.

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La localisation est un élément essentiel dans le calcul de la cotisation de la mutuelle santé. En effet, les tarifs appliqués pour une consultation chez un spécialiste varient en fonction de votre lieu de résidence. De plus, le prix fluctue selon que le professionnel de santé applique un tarif conventionné ou non.

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Selon votre localisation, la mutuelle santé peut varier. En effet, en fonction de votre lieu de résidence, le tarif pour une consultation chez un spécialiste conventionné ou non ne sera pas le même, d’où la fluctuation des tarifs.

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Le tarif de la mutuelle santé dépend principalement de votre lieu de résidence. En effet, le tarif des consultations chez un spécialiste varie en fonction de la localisation. En plus de la localisation, le montant dépend également de plusieurs autres éléments tels que l’âge, le nombre d’assurés, ou encore le niveau de remboursement des frais de santé.

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En fonction de la localisation, le prix de la mutuelle santé ne sera pas le même. Si vous souhaitez souscrire une complémentaire santé à Paris 1e, le tarif de l’assurance santé va dépendre de plusieurs éléments.

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Le régime local Alsace-Moselle est un régime particulier de la Sécurité sociale pour les assurés résidants dans le Bas-Rhin, le Haut-Rhin et la Moselle. Les habitants de l’Alsace et de la Moselle ne paient pas les mêmes cotisations et bénéficient d’un meilleur remboursement que les autres assurés de la France. Quels en sont les avantages et comment en bénéficier ? Toutes les réponses.

(*) Dans le cadre de l'offre exclusive Web , pour toute reconduction d'un contrat souscrit en ligne (réalisée intégralement sur le site internet sans l'intervention d'un conseiller), d’une assurance santé hors formule Insur100W par carte bancaire, l'équivalent des trois derniers mois de cotisations de la 2ème année est offert selon les conditions et modalités suivantes : - reconduction du contrat souscrit en ligne pour une 2ème année, - les 3 mois offerts sont les 22ème, 23ème et 24ème mois de cotisation d'un contrat assurance complémentaire santé souscrit auprès de et géré par ECA Assurances, - en cas de résiliation pour quelque motif que ce soit, au cours de la deuxième année, les trois mois offerts ne seront pas dus.